Structure et numérotation

Le CCTB est structuré de manière logique et un système de numérotation permet de s’y retrouver rapidement. Ce système suit, dans la mesure du possible, le processus chronologique de la construction tout en permettant une subdivision aisée en fonction des différents travaux à réaliser. Pratiquement, il est toujours envisageable de lier ce système à un autre système de codification.  La classification retenue pour le CCTB consiste en cinq niveaux de classement pour les clauses administratives (Tome A), six niveaux pour les clauses techniques (tomes 0 à 9).

Les onze tomes du CCTB (et leur annexe, le Catalogue des documents de référence – CDR) sont organisés selon le principe suivant. 

Numéro Intitulé
Tome  A Clauses administratives
Tome 0 Entreprise / Chantier
Tome 1 Terrassements / fondations
Tome 2 Superstructures
Tome 3 Travaux de toiture
Tome 4 Fermetures / Finitions extérieures
Tome 5 Fermetures / Finitions intérieures
Tome 6 HVAC – sanitaires
Tome 7 Electricité
Tome 8 Travaux de peinture / Traitements de surface
Tome 9 Abords
CDR Catalogue des documents de référence

La table des matières de chacun des tomes est consultable dans chacun d’eux.

Le système de numérotation alphadécimal (chiffres et lettres) à sept niveaux est constitué de subdivisions organisées comme suit :

Illustration de l'organisation du CCTB

La numérotation comporte :

  • Tome (6) : 1 chiffre (6)
  • Section (61) : 2 chiffres (61)
  • Titre (61.7) : 2 chiffres, 1 point et 1 chiffre
  • Sous-Titre (61.71) : 2 chiffres, 1 point et 2 chiffres
  • Chapitre (61.71.1) : 2 chiffres, 1 point, 2 chiffres, 1 point et 1 chiffre
  • Article (61.71.1A) : 2 chiffres, 1 point, 2 chiffres, 1 point, 1 chiffre et 1 lettre
  • Poste (61.71.1A.01) : 2 chiffres, 1 point, 2 chiffres, 1 point, 1 chiffre, 1 lettre, 1 point et un nombre sur 2 chiffres

Le CCTB prévoit des numéros pour la création d’éléments propres à l’auteur de projet :

  • Tome (6) : Création d’un nouveau Tome interdite
  • Section (61) : *9
  • Titre (61.9) : **.9
  • Sous-Titre (61.79) : **.*9
  • Chapitre (61.71.9) : **.**.9
  • Article (61.71.1X – Z) : **.**.*X, **.**.*Y et **.**.*Z
  • Poste (61.71.1A.01) : L’ensemble des numéros disponibles (**.**.**.00 à **.**.**.99)

A l’intérieur d’un élément propre à l’auteur de projet, l’ensemble des numéros est  disponibles pour l’auteur de projet.

L’ensemble des autres numéros sont réservés pour le CCTB, soit déjà utilisé, soit pour utilisation future.

 

Niveau Subdivision Nombre maximum Index Eléments disponibles
1 Tome 11 A et 0 à 9 /
2 Section 10 *0 à *9 Uniquement *9
3 Titre 10 **.0 à **.9 Uniquement **.9
4 Sous-Titre 10 **.*0 à **.*9 Uniquement **.*9
5 Chapitre 10 **.**.0 à **.**.9 Uniquement **.**.9
6 Article 26 **.**.*a à **.**.*z Uniquement **.**.*x, y et z
7 Poste 100 **.**.**.00 à **.**.**.99 Tous