Mode d'emploi

L’auteur de projet génère un cahier des charges dans lequel il ne reprend que :

• La numérotation des généralités et articles ainsi que leurs intitulés ;
• Les différents choix en matière de précisions, de compléments et/ou de dérogation par rapport au texte du CCTB ;
• L’éventuelle ventilation des articles en différents postes selon leur teinte, dimensions, parties, …

Le cahier des charges ne reprend pas le texte de référence du CCTB.

Deux manières de créer le cahier des charges sont possibles :

• Opérer manuellement en utilisant un traitement de texte sur base des fichiers docx ;
• Utiliser un logiciel de rédaction de cahiers des charges, voir la section outils du site

Il est impératif que l’auteur de projet respecte la structure et la numérotation du CCTB dans l’établissement de son cahier des charges (numéros et titres). Le cahier des charges type présente à cet effet une trame de base cohérente et propose une quantité assez complète de prescriptions générales ainsi que des matériaux les plus couramment utilisés.

Tant pour les généralités (niveaux 1 à 5) que pour les articles (niveau 6), il suffit d’indiquer le numéro et le titre, le contenu étant automatiquement d’application selon le principe des références. Les textes généraux du CCTB qui ne sont pas recopiés dans le cahier des charges sont d’office d’application, sauf mention contraire ou complémentaire dans le cahier des charges.

Les prescriptions qui figurent au CCTB valent dans leur ensemble tandis que les textes repris dans le cahier des charges sont à considérer comme des précisions, des compléments ou des dérogations. Ils ne remplacent jamais la totalité du texte du CCTB, sauf mention contraire explicite.

Dans ces prescriptions du CCTB apparaissent des informations à éventuellement préciser ou compléter par le cahier des charges. Ces prescriptions apparaissent en couleur dans le CCTB :

• Listes de choix courts : textes en rouge. Si plusieurs choix sont indiqués, ils sont séparés par le signe « / » ;
• Listes de choix longs : textes en bleu cyan.
• Prescriptions facultatives proposées à l’auteur de projet : textes en bleu marine. (Par exemple, les textes des sous-rubriques « Prescriptions complémentaires » et Notes d’exécution complémentaires »). Ces prescriptions-ci ne sont d’application que si elles sont explicitement reportées au CSC du marché.

La mention « *** » dans les prescriptions du CCTB indique une information qui peut être complétée par le cahier des charges.

Pour les choix de grande taille, le CCTB peut indiquer une dénomination brève et non équivoque par prescription. Dans ce cas, le cahier des charges peut n’indiquer que cette dénomination brève pour préciser le choix opéré.

Attention : les prescriptions des sous-rubriques « Prescriptions complémentaires » (MATERIAUX) et « Notes d’exécution complémentaires » (EXECUTION/MISE EN OEUVRE) du CCTB sont uniquement d’application dans la mesure où elles sont explicitement reprises dans le cahier des charges (éventuellement au moyen de leur dénomination brève).

Lorsque plusieurs possibilités existent dans le texte du CCTB, dont une associée aux mots « par défaut », c’est la possibilité « par défaut » qui est applicable si le cahier des charges ne précise rien sur ce point.

Afin de clarifier le CSC, il est recommandé de faire précéder ces différents textes des mentions suivantes (respectivement) :